TEXTES en vigueur au port de Plaisance de Loctudy

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1989 : cahier des charges de la concession
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syndicat-mixte

  1. 1989 : cahier des charges de la concession
  2. 1998 : règlement d’exploitation du port de Loctudy
  3. 2011 : Règlement de police Ile Tudy-Loctudy
  4. 2017 : arrêté de création du syndicat mixte Pêche plaisance de Cornouaille 
  5. 2017 : statut de la régie de recettes du Syndicat mixte
  6. 2018 : Règlement d’exploitation des ports du Syndicat mixte
  7. 2018 : Note aux plaisanciers de Loctudy sur la mesure des longueurs de bateau pour le calcul de l’AOT  2019 
  8. 2018 : arrêtes des aires de carénage ayant fait l’objet d’un classement ICPE soumis à autorisation
  9. 2019- Règlement d’utilisation de l’aire de carénage de Loctudy
  10. - art R 621-1 du CPM : conseil portuaire
  11. -art R 622-2 du CPM : CLUPPIP ports départementaux

 

Autres  références utiles pour les usagers du port de Plaisance de Loctudy

  1. 2008 : évaluation environnementale du schéma de dragage du Finistère (agence de l’eau)
  2. 2010 : guide pratique à l’usage des élus du littoral finistérien pour la mise en place  des CLUPPIP (NEF)
  3. 2010 : Règlement  type des ports de plaisance (FPP)
  4. 2013 : réunion des usagers du port de LOCTUDY sur les travaux  dragage (Conseil général) et  étude d’impact 3 ans après (non communiqué à ce jour)
  5. 2014 : Manuel des plaisanciers  sur la gestion des ports de plaisance (UNAN)
  6. 2014 : synthèse de 10 audits d’aire de carénage (agence de l’eau) 
  7. -2014 : Règlement d’exploitation du port de Grandville
  8. -2016 : projet de règlement intérieur (travail APLOC +mairie sans suite)
  9. 2017 : Tableau de bord saison 2017 passeport escale du port de loctudy
  10. -2018 : Quelle longueur de bateau pour le calcul d’un AOT 
  11. -2018 : audit de l’aire de carénage d’ARZAL (CODISOD) 

 

ACTUALITES  2021  port de Loctudy

On laisse dans ce « chapitre ce qu’il y a actuellement sur les site ( article presse,……)

  1. 2021- Tarifs du port de Loctudy
  2. 2021 : Compte rendu du conseil portuaire du ..mai (conseil général

 

Actualité  2021 autres  ports de plaisance( pouvant interessser les usagers du port de Loctudy)

  1. 2021  : plaquettes  tarifs, offre prestation et passeport escale du port de Locmiquelic (dragué tous les 5 ans)