TEXTES en vigueur au port de Plaisance de Loctudy
1989 : cahier des charges de la concession
- 1989 : cahier des charges de la concession
- 1998 : règlement d’exploitation du port de Loctudy
- 2011 : Règlement de police Ile Tudy-Loctudy
- 2017 : arrêté de création du syndicat mixte Pêche plaisance de Cornouaille
- 2017 : statut de la régie de recettes du Syndicat mixte
- 2018 : Règlement d’exploitation des ports du Syndicat mixte
- 2018 : Note aux plaisanciers de Loctudy sur la mesure des longueurs de bateau pour le calcul de l’AOT 2019
- 2018 : arrêtes des aires de carénage ayant fait l’objet d’un classement ICPE soumis à autorisation
- 2019- Règlement d’utilisation de l’aire de carénage de Loctudy
- - art R 621-1 du CPM : conseil portuaire
- -art R 622-2 du CPM : CLUPPIP ports départementaux
Autres références utiles pour les usagers du port de Plaisance de Loctudy
- 2008 : évaluation environnementale du schéma de dragage du Finistère (agence de l’eau)
- 2010 : guide pratique à l’usage des élus du littoral finistérien pour la mise en place des CLUPPIP (NEF)
- 2010 : Règlement type des ports de plaisance (FPP)
- 2013 : réunion des usagers du port de LOCTUDY sur les travaux dragage (Conseil général) et étude d’impact 3 ans après (non communiqué à ce jour)
- 2014 : Manuel des plaisanciers sur la gestion des ports de plaisance (UNAN)
- 2014 : synthèse de 10 audits d’aire de carénage (agence de l’eau)
- -2014 : Règlement d’exploitation du port de Grandville
- -2016 : projet de règlement intérieur (travail APLOC +mairie sans suite)
- 2017 : Tableau de bord saison 2017 passeport escale du port de loctudy
- -2018 : Quelle longueur de bateau pour le calcul d’un AOT
- -2018 : audit de l’aire de carénage d’ARZAL (CODISOD)
ACTUALITES 2021 port de Loctudy
On laisse dans ce « chapitre ce qu’il y a actuellement sur les site ( article presse,……)
- 2021- Tarifs du port de Loctudy
- 2021 : Compte rendu du conseil portuaire du ..mai (conseil général
Actualité 2021 autres ports de plaisance( pouvant interessser les usagers du port de Loctudy)
- 2021 : plaquettes tarifs, offre prestation et passeport escale du port de Locmiquelic (dragué tous les 5 ans)